Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAILPAN
DEFYMED, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4286618
Date de dépôt :
11/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/07/2026
MAILPAN de DEFYMED

Présentation de la marque MAILPAN

Déposée le 11 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFYMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAILPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFYMED domicilié(e) 8, Avenue Dante - 67200 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 643 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole domicilié(e) 4 RUE de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque MAILPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAILPAN arrivera à expiration en date du 11 juillet 2026.

DEFYMED a également déposé les autres marques suivantes : DEFYMED , EXOLIN , DEFYMED


DEFYMED, Société par actions simplifiée - 8, Avenue Dante - 67200 - STRASBOURG - France - SIREN 530643030


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole - 4 RUE de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Inscription le 20 août 2018 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°731207 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-20

Cellules humaines et animales à usage médical ; cellules souches à usage médical ou vétérinaire ; cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire ; cultures de tissus biologiques à usage médical ou vétérinaire ; enzymes à usage médical ou vétérinaire ; greffons [tissus vivants] ; hormones à usage médical ; implants chirurgicaux composés de tissus vivants ; injecteurs à usage médical ; médicaments pour la médecine humaine ; préparations biologiques à usage médical ou vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; préparations chimiques à usage médical ou vétérinaire ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; préparations de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire ; préparations pour le diagnostic à usage médical ou vétérinaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; cathéters ; dispositifs implantables pour la libération sous-cutanée de substances médicamenteuses ; implants chirurgicaux composés de matériaux artificiels ; pompes à usage médical ;

Essais cliniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherche et développement dans le domaine des dispositifs médicaux bioartificiels ; recherche et développement dans le domaine des micro-organismes et cellules ; recherche et développement dans le domaine de la thérapeutique ; recherches biologiques ; recherches en bactériologie ; recherches en chimie ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; services de conseillers en matière de recherche et développement dans le domaine de la thérapeutique ; services de laboratoires scientifiques.